PRÉSENTATION
Ce site Web est le site Internet de AMC Loc Fontaine.
Ce site Web permet notamment :
- la consultation d’informations sur AMC Loc Fontaine ;
- la consultation d’informations sur les domaines d’activité, les produits et services proposés par AMC Loc Fontaine, y compris par le biais de documents à télécharger ;
2. MISE EN GARDE
2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. AMC Loc Fontaine décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site AMC Loc Fontaine sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de AMC Loc Fontaine.
2.3. En accédant au site AMC Loc Fontaine et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’utilisation du Site et à les respecter.
3. REPRÉSENTANT LÉGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Éditeur du service : AMC Loc Fontaine
Directeur de la publication : AMC Loc Fontaine
Le nom de l’hébergeur : OVH
4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION
4.1. L’accès au site http://www.bretagne-location-fontaine.fr est ouvert à tous.
4.2. La consultation du site http://www.bretagne-location-fontaine.fr est soumise à la règlementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.
5. MOYENS TECHNIQUES
5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
5.3 Le site Web est réalisé par l’Agence CEASY avec l’outil WordPress
6. MISE EN GARDE TECHNIQUE
6.1. L’utilisateur du site Web reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
6.2. L’utilisateur du site Web reconnait également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
6.3. L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.
7. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
7.2. Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement AMC Loc Fontaine, ainsi que les noms commerciaux détenus par AMC Loc Fontaine et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.
7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de AMC Loc Fontaine est interdite.
7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.
7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
8. LIENS HYPERTEXTE
8.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de AMC Loc Fontaine, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
8.2. AMC Loc Fontaine n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de AMC Loc Fontaine et devra faire l’objet d’une information adressée par email à accueil@bretagne-location-fontaine.fr. AMC Loc Fontaine se réserve le droit d’exiger la suppression de ce lien.
9. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
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9.3 La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC. Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.
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